Publications

SOCIAL

Droit du travail – Protection des droits des salariés dans le cadre d’une procédure collective – Droit social internationale – Détachement international des salariés 

2008

  • Les implications d’un contrat de dirigeant en termes de rémunération, rupture du contrat de travail, statut fiscal et social en Allemagne, Lyon, 4 juillet 2008.

2006

  • « La protection des intérêts individuels des salariés dans les procédures collectives en France et en Allemagne », conférence tenue dans le cadre du colloque « La représentation et la défense des intérêts des salariés dans les procédures collectives », Université Robert Schuman de Strasbourg, 24 novembre 2006.
  • La représentation et la défense des intérêts des salariés dans les procédures collectives, Université Robert Schuman, Strasbourg, 24 novembre 2006.

2005

  • « Arbeitsverhältnisse mit Auslandsberührung », séminaire organisé par le Wirtschaftsverband industrieller Unternehmen Baden e. V. (WVIB), Fribourg/Allemagne, 12 octobre 2005.

2002

  • « Le détachement de salariés: optimisation », Conférence tenue dans le cadre du séminaire « Investir en Allemagne après la réforme fiscale 1999 – 2002 », CCI Toulouse, 4 juin 2002.

FISCAL

Droit fiscal – Réforme fiscale de l’Allemagne 

2002

  • Co-auteur de : « La réforme fiscale aurait-elle fait de l’Allemagne un pays à fiscalité privilégiée? », Les nouvelles Fiscales, 2002, N° 880, p. 20-25 ; Revue fiscalité européenne: droit international des affaires, 2002, N° 131, p. 9-16.
  • « Aspects juridiques et fiscaux de l’implantation », Conférence tenue dans le cadre du séminaire « Investir en Allemagne après la réforme fiscale 1999 – 2002 », Colmar : 26 mars 2002, Metz : 2 avril 2002, CCI Toulouse : 4 juin 2002, Strasbourg : 6 juin 2002.
  • Investir en Allemagne après la réforme fiscale 1999 – 2002, Colmar, 26 mars 2002.
  • Investir en Allemagne après la réforme fiscale 1999 – 2002, Metz, 2 avril 2002.
  • Investir en Allemagne après la réforme fiscale 1999 – 2002, Strasbourg, 6 juin 2002.
  • Co-auteur de : « L’Allemagne mise sur les avantages fiscaux », La quinzaine européenne, 2002, N° 10 (4 – 17 février 2002), p. 13.